de Behault, Boulanger, de Briey
Courtiers en assurances
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En bref :

Ma société octroie à une catégorie de mon personnel un complément de pension dont la prime est variable et basée sur la réalisation d’un objectif.

En détails :

Le Plan Bonus est une assurance groupe avec des primes qui évoluent en fonction de la réalisation de l’objectif annuel de mon collaborateur ou de l’objectif de la société.

Le bonus alloué à mon collaborateur est constitué par une partie qui est donnée en salaire cash et d’une autre qui est injectée dans un Plan Bonus.

La prime n’est plus une composante salariale fixe, elle devient variable car elle est liée à des objectifs individuels ou collectifs. Ceux-ci peuvent être, par exemple, un niveau de chiffre d’affaire ou de bénéfice atteint, un volume des ventes réalisé.

Mon Plan Bonus doit donc contenir des clauses spécifiques indispensables.

Quel est mon avantage, comme employeur ?

Les dépenses de pension sont adaptées aux revenus de la société :

  • Dans les bonnes années, primes de Plan Bonus élevées.
  • Dans les moins bonnes années, primes de Plan Bonus plus faibles voire nulles.

Le Plan Bonus est une grande flexibilité :

  • J’attribue un bonus à une ou plusieurs catégories spécifiques de travailleurs, sur la base du règlement de bonus,
  • Je différencie la base de calcul de la prime par catégorie,
  • Je peux différencier la prime sur base de l’âge ou de l’ancienneté.

Les primes patronales sont entièrement déductibles lorsque les conditions de déductibilité sont remplies (entre autres la règle des 80 %).

Les primes patronales ne sont pas soumises aux cotisations sociales ordinaires, mais uniquement à la cotisation de sécurité sociale spécifique de 8,86 %, comme une assurance de groupe.

Le plan bonus est financé uniquement par des primes patronales, ce qui a pour conséquence que je dispose, en tant qu’employeur, du droit exclusif de modifier le plan, conformément aux dispositions de la Loi sur les Pensions Complémentaires (L.P.C.) et dans les limites du droit social.

Et pour mon collaborateur ?

Un complément à la pension légale est indispensable.

Il bénéficie des avantages fiscaux qui permettent une diminution du fossé entre le bonus brut (employeur) et le bonus net (travailleur).

Des avances sur les prestations de pension sont possibles pour des financements immobiliers.

Quelles sont les exigences pour un bonus ?

  • L’attribution et l’importance de la prime du bonus doivent être établies sur base de paramètres objectivement déterminables et mesurables. Le bonus ne peut pas faire l’objet d’une décision ou d’une appréciation complémentaire de l’employeur.
    Les paramètres les plus courants pour la détermination de la hauteur de la prime bonus sont : le bénéfice, le chiffre d’affaires, le volume de ventes. Chaque notion doit être clairement définie pour éviter toute discussion (ex. bénéfice brut, net, d’exploitation, etc.).
  • L’attribution du bonus doit être faite pour une catégorie ouverte de personnel. Il doit être accessible pour plusieurs personnes en même temps y compris pour les nouveaux engagés.
  • Il faut une scission du bonus attribué à mon collaborateur entre une partie subjective (doit rester en cash) et partie objective (le Plan Bonus)
  • L’attribution du bonus ne doit pas être discriminatoire : les conditions d’affiliation et d’attribution du plan bonus ne peuvent pas être décrites de manière telle qu’elles créent une distinction illicite entre les travailleurs de la catégorie. Le bonus doit être le plus uniforme possible pour une catégorie déterminée autorisée et le plus consistant possible dans le temps.

 

Le Plan Bonus est constitué uniquement de capital pension. Il n’y a pas la possibilité d’ajouter des couvertures de risque décès ou invalidité car le niveau de la prime fluctue fortement dans le temps et peut même être nul.